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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRICLASS MEDICAL SA
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BYPASS-BAND
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BYPASS-BAND
DISTRICLASS MEDICAL SA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3385034
Date de dépôt :
05/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2025
BYPASS-BAND de DISTRICLASS MEDICAL SA

Présentation de la marque BYPASS-BAND

Déposée le 5 octobre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRICLASS MEDICAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BYPASS-BAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-46 du 18 novembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRICLASS MEDICAL SA domicilié(e) 16 Rue Paul Bert - 42000 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 335 311 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, M. TOUSSAINT Gwénaël domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.

La marque BYPASS-BAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3385034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BYPASS-BAND arrivera à expiration en date du 5 octobre 2025.

DISTRICLASS MEDICAL SA a également déposé les autres marques suivantes : PAINCATH , IONIS , BIONIS , EJECATH , SYTIA , PRORING , AXIAL , DISTRICATH , ELIES , SECURICATH


DISTRICLASS MEDICAL SA, Société par actions simplifiée - 16 Rue Paul Bert - 42000 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 327335311


CABINET LAVOIX, M. TOUSSAINT Gwénaël - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-11

Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46

Inscription le 5 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°619740 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-05

Inscription le 24 mars 2015 - Rectification d'erreur matérielle n°645050 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-24

Inscription le 10 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°646458 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-04-10

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2015 n°2598535 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-09-30

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques.